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ECHOS

"Ce ne sont pas les petites crapules qui vont faire la loi dans les quartiers" Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur

 

DATES A RETENIR

Le 09 Avril:
Revolver à  20h30 au 112 Terville
Le 11 Avril:

semi-marathon 2010 Place de la Liberté à partir de 9H

"Le sage attend tout de lui-même, l'homme vulgaire attend tout des autres" Confucius.

Ordre du jour conseil municipal de Thionville Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
 

Ecrit par webmaster, le 22-06-2009 03:35

ImageLe prochain Conseil Municipal
aura lieu le vendredi 26 juin 2009 à 18h00 au Beffroi.

À l'ordre du jour de cette séance :
 

1. Communications de M. le Maire :
a) Passation de marchés d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la   délégation.
b) Dépenses imprévues - Exercice 2009.
c) Procédures contentieuses.

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2009.

3. Motion relative à la mise en œuvre du Revenu de Solidarité Active (U.N.C.C.A.S.).

4. Mise en œuvre d’une collecte de déchets verts en porte à porte.

5. Extension des compétences de la Communauté d’Agglomération « Porte de France - Thionville ».

6. Décision Modificative n° 2 de l’Exercice 2009.

7. Garantie d’emprunts en matière d’habitat social - Construction de                82 logements collectifs Cour des Capucins.

8. Plan de redynamisation du commerce : demande de subvention au Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (F.I.S.A.C.).

9. Renouvellement de la convention entre la Ville et l’Association « Mob Emploi ».

10. Projet de renouvellement urbain de la Côte des Roses.

11. Demande de subvention concernant les Z.A.C. des Etangs St-Pierre, Rive Droite et Oeutrange.

12. Subventions diverses « Manifestations patriotiques ».

13. Conseil Municipal des Enfants.

14. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Curage de Cattenom-Thionville-Manom.

15. Travaux de renaturation des ruisseaux du Veymerange et du Metzange.

16. Gestion de la forêt communale.

17. Attribution d’une subvention exceptionnelle - Collectif d’Associations « Un coup de main pour la terre ».

18. Groupement de commandes Ville / C.C.A.S.

19. Modification d’une garantie communale d’emprunt.

20. Versement d’une gratification aux stagiaires de niveaux I et II.

21. Modification partielle du tableau des effectifs : Filière Police Municipale.

22. Modification du tableau des effectifs :
a) Création  de postes d’Adjoints d’Animation  non-titulaires saisonniers.
b) Création de postes d’Agents saisonniers.

23. Subvention exceptionnelle pour l’Office du Tourisme.

24. Répartition annuelle des subventions aux associations musicales.

25. Salle L’Adagio. Programmation de la saison 2009/2010. Fixation des tarifs et abonnements.

26. Passation de conventions de dépôt pour le Musée de la Tour aux Puces.

27. Extension de régie et fixation des tarifs de la Bibliothèque.

28. Tarifs de location de salles à « La Scala ».

29. Passation d’une convention avec l’Association « Passage ».

30. Création de terrains de football en pelouse synthétique.

31. Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Programme d’actions 2009 et versement de subventions.

32. Dotation de Solidarité Urbaine. Bilan des actions sociales et urbaines 2008.

33. Projet Educatif Local 2009.

34. Attribution de subventions exceptionnelles à des associations œuvrant dans le domaine du sport et de la jeunesse.

35. Conventions Ville / Associations et Ville / C.C.A.S. dans le cadre des actions Contrat - Enfance – Jeunesse (C.E.J.).

36. Tarifs de l’accueil périscolaire et des études du soir applicables au               1er septembre 2009.

37. Participation de la Ville aux frais d’organisation de voyages d’études scolaires et de projets d’action éducative (P.A.E.) – Année scolaire 2008/2009.

38. Participations des communes aux dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire La Milliaire. Classes spécialisées. Période de référence : année 2007/2008.

39. Acquisition d’une parcelle frappée d’alignement.

40. Foyer paroissial à Oeutrange - Passage d’un bail emphytéotique.

41. Acquisition de la copropriété 14-16, Rue Cormontaigne.

42. Acquisition de terrains Rue de l’Ancienne Gare.

43. Dénomination de voie « Rue des Landes ».

44. Cession d’un terrain Rue du Rossignol.

45. Mise à disposition d’un jardin familial au profit d’une association.

46. Cession des immeubles communaux 15 et 17, Rue de la Perdrix.

47. Stationnement aux abords de l’hyper centre et du plateau piétonnier.
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