Ordre du jour:

1. Communications de M. le Maire :

   a. Extensions à un contrat d’assurance,

   b. Extensions temporaires à un contrat d’assurance,

   c. Acceptation d’indemnités de sinistre,

   d. Procédures contentieuses,

   e. Dépenses imprévues - Exercice 2009,

   f. Souscription d’emprunts - Budgets Ville et Eau,

   g. Passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation,

   h. Création de régies de recettes.

2. Conseils Consultatifs de Quartiers et de Villages.

3. Modification de la Commission d’Appel d’Offres.

4. Election d’un nouveau délégué communautaire.

5. Débat d’Orientation Budgétaire 2010.

6. Modification de la composition de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées.

7. Admission en non-valeurs de recettes irrécouvrables - Budget Eau - Exercice 2010.

8. Adhésion du S.I.E.O.M. de la Région Thionvilloise au S.Y.D.E.L.O.N.

9. Vente d’un véhicule au Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territorial de l’Agglomération Thionvilloise (SCOTAT).

10. Formation des Elus locaux.

11. Convention Ville / Amicale du Personnel.

12. Programmation des animations culturelles de la Bibliothèque pour 2010.

13. Reconduction du festival « Des Frontières et des Hommes » - Célébration des accords de Schengen.

14. Prise en charge des défraiements et des prestations.

15. Reconduction du festival de Cirque « Nouvelles Pistes ».

16. Actions éducatives autour de l’Ecole Jacques PREVERT.

17. Extension des clauses d’insertion dans les Marchés Publics.

18. Demande de Déclaration d’Utilité Publique et d’Intérêt Général pour l’aménagement du Secteur des Etangs de Saint-Pierre.

19. Groupement de commandes Ville / Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).

20. Avis quant à la souscription d’un emprunt par le C.C.A.S.

21. Budget de l’Office Public de l’Habitat (O.P.H.) de la Ville de Thionville - Exercice 2010.

22. Garanties d’emprunts à BATIGERE S.A.R.E.L. :

    a. réhabilitation de 161 logements.

    b. construction de 24 logements,

    c. acquisition/amélioration de 9 logements.

23. Garanties d’emprunts à l’Office Public de l’Habitat (O.P.H.) :

    a. 1, Rue des Semailles à Thionville-Elange,

    b. 15, Rue de la Perdrix à Thionville,

    c. 17, Rue de la Perdrix à Thionville.

24. Révision des tarifs du Centre Funéraire Municipal.

25. Acquisition de terrains nécessaires à l’extension du Centre Funéraire.

26. Bilan des opérations foncières réalisées en 2009.

27. Acquisition d’un terrain, Rue Molière.

28. Cession de logements communaux situés 9, Rue Victor Hugo.

29. Cession d’un appartement 16, Rue du Dr Schweitzer.

30. Echange de terrains, Rue Guérin de Waldersbach.

31. Aide à l’accession à la propriété.

32. Avis sur dossier mis à enquête publique - Demande d'autorisation présentée par la Société Westfalen à Florange.

33. Convention tripartite pour l’entretien de l’installation à la station du « Kunsol ».

Il est à noter que le point 9 peut être intéressant : "vente d'un véhicule au Scotat"

S'agit-il de cette fameuse C5 de l'ancien DGS de JMD ?

B. Mertz aurait-il réussi à fourguer l'ex DGS et sa voiture de fonction à P. Weiten ?

Si tel est la cas, c'est une bonne opération pour la Ville et une moins bonne pour le Scotat !  Réponse dès mercredi Et l'ex dir-cab, que devient-il ?

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